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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE CONSEIL
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Har'monie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Har'monie
SARL ARCADE CONSEIL

Numéro de dépôt :
3481884
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Har\'monie de ARCADE CONSEIL

Présentation de la marque Har'monie

Déposée le 12 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Har'monie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE CONSEIL domicilié(e) 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 088 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADE CONSEIL domicilié(e) 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Har'monie est expirée depuis le 12 février 2017.

ARCADE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CartoPalm , Fil' Harmonie , So'néo , Bureau Vert , NAVI'CIEL , ARCADE CONSEIL


SARL ARCADE CONSEIL - 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France - SIREN 380088583


ARCADE CONSEIL - 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France


Inscription le 14 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480679 - Publication au BOPI 2008-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508353 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611333 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Supports d'enregistrement magnétiques ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) – logiciels de cartographie de poche.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques.